Modification de la règle de conservation

L'utilisateur habilité a la possibilité de modifier la règle de conservation apppliquée sur une ou plusieurs archives. Cette modification ne modifie donc pas la règle en elle-même, mais uniquement le choix de la règle appliquée à l'archive, la date de départ de calcul et le sort final.

Il accède à la modification via la Gestion pour Maarch RM, ou le Registre pour Maarch RM AP. En faisant une recherche sur les archives qu'il va modifier, il accède à la liste souhaitée et, dans le menu Actions, clique sur Modifier la règle de conservation.

La cote et le nom de l'archive sont indiquées en en-tête. On modifie la Date de départ du calcul et le Code de la règle. Si le sort final associé à cette règle ne correspond pas à ces archives en particulier, on peut le modifier (Conservation, Destruction, ou À définir plus tard). Pour Maarch RM AP, l'utilisateur devra motiver sa modification d'un commentaire.

En cliquant sur OK, l'utilisateur valide la modification de la règle de conservation de l'archive. Il verra dans le détail de l'archive la nouvelle règle de conservation appliquée.

La gestion des règles de conservation fait l'objet d'une documentation spécifique (Procédures d'exploitation > Gestion archivistique > Règles de conservation).